Compte rendu du Conseil Municipal du : 25 juillet 2014
Date de la convocation : 15 juillet 2014
Début de séance : 9h30 Fin de séance : 10h15
Présents : Mr Michel Archange, Mr Christian Dova, Mr Eric Aubert, Mme Blanc Marie-Laure, Mme Renée Fauque, Mr André Bonnefoy, Mme Isabelle Bisson, Mr Jean-Jacques Trautman, Mme Claire Miras, Mr Maurice Forno, Mr Frédéric Prouveur
Procuration(s) : /
Absent(s) excusé(s) : /
Absent(s) : /
Secrétaire de Séance : Mme Blanc Marie-Laure
Conseillers en exercice : 11 Présents : 11 Votants : 11
Ordre du jour : 1 Election des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

Avant d’ouvrir cette nouvelle séance du Conseil Municipal, Monsieur le Maire interroge les membres du Conseil Municipal quant à d’éventuelles remarques sur le compte rendu de la séance précédente. Aucune remarque n’étant formulée, le compte rendu est donc approuvé.
1/ Election des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

Election des délégués

Résultats du premier tour de scrutin de l’élection des délégués
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
b. Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposé) : 11
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
d. Nombre de suffrages exprimes (b-c) : 11
e. Majorité absolue : 6

Indiquer les nom et prénom des candidats (dans l’ordre décroissant des suffrages obtenus et, à égalité de suffrages, de l’âge des candidats) Nombre de suffrages obtenus
En chiffres En toutes lettres
Michel ARCHANGE 11 onze

Proclamation de l’élection des délégués

M Michel ARCHANGE, né le 14/01/1978 à Carpentras (Vaucluse)
Adresse : Le Village 84390 SAINT TRINIT, a été proclamé élu au premier tour et a déclaré accepter le mandat.

Election des suppléants

Résultats du premier tour de scrutin de l’élection des suppléants

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris au vote : 0
b. Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) : 11
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
d. Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 11
e. Majorité absolue : 6
Indiquer les nom et prénom des candidats (dans l’ordre décroissant des suffrages obtenus et, à égalité de suffrages, de l’âge des candidats) Nombre de suffrages obtenus
En chiffres En toutes lettres
Christian DOVA 11 onze
Eric AUBERT  11 onze
Marie-Laure BLANC 11 onze

Proclamation de l’élection des suppléants :

En application de l’article L.288 du code électoral, l’ordre des suppléants a été déterminé successivement par l’ancienneté de l’élection (élection au premier ou au second tour), puis, entre les suppléants élus à l’issue d’un même tour de scrutin, par le nombre de suffrages obtenus, puis en cas d’égalités de suffrages, par l’âge des candidats, le plus âgé étant élu.

M Christian DOVA, né le 13/08/1946 à Paris 14ème (Ile-de-France)
Adresse : Le Village 84390 SAINT TRINIT
A été proclamé élu au premier tour et a déclaré accepter le mandat

M Eric AUBERT, né le 19/09/1961 à Martigues (Bouches-du-Rhône)
Adresse : Ferme la Jourdane, Route de Saint Christol 84390 SAINT TRINIT
A été proclamé élu au premier tour et a déclaré accepter le mandat

Mme Marie-Laure BLANC né le 25/05/1972 à Sault (Vaucluse)
Adresse : Ancienne Ecole, le Village 84390 SAINT TRINIT
A été proclamé élu au premier tour et a déclaré accepter le mandat.

 

Le Maire,
Michel ARCHANGE.