Prochain Conseil Municipal du 20/10/2020

Prochain Conseil Municipal du 20/10/2020

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 20 octobre 2020 partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liée à l’épidémie de Covid-19, cette séance pourra se dérouler sans que le public soit autorisé à y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
  2. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
  3. Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs / Demande de liste de propositions de la DGFIP
  4. Approbation des rapports annuels du prix et de la qualité des services publics de l’alimentation en eau potable, de l’assainissement collectif, de l’assainissement non collectif
  5. Subvention à une association (demande tardive)
  6. Décision modificative n° 2 / Enquête publique PLU
  7. Questions diverses
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