COMMUNE DE SAINT-TRINIT

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 03 avril 2023 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale)

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
• Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
• Conclusion de la concertation préalable de la population pour le projet de création du parc photovoltaïque « Bory »
• Adoption de la modification des statuts du SIEAPA de la région de Sault
• Désignation du représentant de la commune, délégué à la Mission Locale du Comtat Venaissin
• Désignation d’un conseiller pour intervenir et prendre les décisions en matière d’urbanisme si le Maire est intéressé par un projet
• Etat des indemnités versées aux élus pour 2022
• Approbation du Compte de gestion 2022
• Approbation du compte administratif 2022
• Affectation du résultat 2022
• Vote des subventions aux associations pour 2023
• Détermination des dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
• Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023
• Adoption du budget primitif communal 2023
• Questions diverses