COMMUNE DE SAINT-TRINIT

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La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 16 novembre 2021 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liée à l’épidémie de Covid-19, cette séance pourra se dérouler sans que le public soit autorisé à y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
3. Approbation du transfert de la compétence “Actions de développement des communications électroniques” à la CCVS et adoption de ses statuts modifiés en ce sens
4. Adoption des statuts modifiés du SIAEPA de la région de Sault portant sur la mise à jour de l’adresse de son siège
5. Approbation des rapports du SIAEPA de la région de Sault sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable et d’assainissement pour l’exercice 2020
6. Approbation de l’opération d’investissement n° 119 portant sur les travaux de réhabilitation et de mise aux normes des installations de gaz et d’électricité du bistrot communal, adoption du plan de financement et des demandes de subventions
7. Approbation de l’opération d’investissement n° 120 portant sur le programme de rénovation de voirie 2022, adoption du plan de financement et des demandes de subventions
8. Décision modification n° 02 budget 2021
9. Participation au financement des journées ou séjours pédagogiques organisés par les écoles publiques et le collège de Sault à destination des élèves domiciliés sur la commune
10. Questions diverses