Budget Primitif communal 2023
Affectation du RĂ©sultat 2022 au Budget 2023
Compte Administratif Communal 2022
ProcÚs-Verbal du Conseil municipal du 19/12/2022 approuvé en séance du 03/04/2023
Liste des délibérations examinées en séance du 03/04/2023
Permanences Conseil Architectural Printemps 2023
- jeudi 20 avril 2023 aprĂšs midi, sur rendez-vous Ă prendre en mairie
- jeudi 25 mai 2023 aprĂšs midi, sur rendez-vous Ă prendre en mairie
- jeudi 22 juin 2023 aprĂšs midi, sur rendez-vous Ă prendre en mairie
Prochain Conseil municipal du 03/04/2023
La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 03 avril 2023 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale)
Ordre du jour :
- Approbation du procÚs-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
- Conclusion de la concertation préalable de la population pour le projet de création du parc photovoltaïque « Bory »
- Adoption de la modification des statuts du SIEAPA de la région de Sault
- Désignation du représentant de la commune, délégué à la Mission Locale du Comtat Venaissin
- DĂ©signation dâun conseiller pour intervenir et prendre les dĂ©cisions en matiĂšre dâurbanisme si le Maire est intĂ©ressĂ© par un projet
- Etat des indemnités versées aux élus pour 2022
- Approbation du Compte de gestion 2022
- Approbation du compte administratif 2022
- Affectation du résultat 2022
- Vote des subventions aux associations pour 2023
- DĂ©termination des dĂ©penses Ă imputer au compte 6232 « FĂȘtes et cĂ©rĂ©monies »
- Vote des taux dâimposition des taxes directes locales pour 2023
- Adoption du budget primitif communal 2023
- Questions diverses