CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 19 DĂCEMBRE 2024
La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le jeudi 19 décembre 2024 à 19h00 dans la salle polyvalente communale :
1- Mise à jour du tableau des conseillers municipaux suite au décÚs de M. Claude SUZAN.
2- Approbation du procÚs-verbal de la séance précédente.
3- Décisions prises par me Maire dans le cadre de ses délégations.
4- Approbation du rapport triennal (2020-2023) sur l’artificialisation de sols sur le territoire de la commune de Saint-Trinit.
5- AdhĂ©sion Ă l’agence technique dĂ©partementale VAUCLUSE INGENIERIE.
6- Mise en place d’un contrat de prĂ©voyance obligatoire au profit des agents et participation au financement.
7- DĂ©limitation des ZAPER.
8- DĂ©signation du rĂ©fĂ©rent dĂ©ontologue des Ă©lus et adhĂ©sion Ă la mission dâassistance et de conseil mis en place par le CDG84.
9- Motion de soutien pour le maintien de l’autonomie des collectivitĂ©s territoriales et la prĂ©servation de leurs moyens d’action.
10- Questions diverses.
