ProcÚs-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2024
Liste des délibération du Conseil Municipal du 13 mars 2025
Conseil municipal jeudi 13 mars 2025
La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le jeudi 13 mars 2025 à 19h00 dans la salle polyvalente communale :
1 – Approbation du procĂšs-verbal de la prĂ©cĂ©dente sĂ©ance
2- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
3- Remplacement du délégué suppléant au sein du SEV
4- Remplacement du délégué suppléant au sein du SIAEPA
5- Ătat des indemnitĂ©s versĂ©es aux Ă©lus pour 2024
6- Approbation du CFU 2024
7- Affectation du résultat 2024 de la section de fonctionnement au budget 2025
8- Projet agrivoltaique sur la commune de Saint-Trinit
9- Questions diverses
PROCĂS VERBAL DE LA SĂANCE DU 12 SEPTEMBRE 2024
LISTE DES DĂLIBĂRATIONS EXAMINĂES EN SĂANCE LE 19 DĂCEMBRE 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 19 DĂCEMBRE 2024
La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le jeudi 19 décembre 2024 à 19h00 dans la salle polyvalente communale :
1- Mise à jour du tableau des conseillers municipaux suite au décÚs de M. Claude SUZAN.
2- Approbation du procÚs-verbal de la séance précédente.
3- Décisions prises par me Maire dans le cadre de ses délégations.
4- Approbation du rapport triennal (2020-2023) sur l’artificialisation de sols sur le territoire de la commune de Saint-Trinit.
5- AdhĂ©sion Ă l’agence technique dĂ©partementale VAUCLUSE INGENIERIE.
6- Mise en place d’un contrat de prĂ©voyance obligatoire au profit des agents et participation au financement.
7- DĂ©limitation des ZAPER.
8- DĂ©signation du rĂ©fĂ©rent dĂ©ontologue des Ă©lus et adhĂ©sion Ă la mission dâassistance et de conseil mis en place par le CDG84.
9- Motion de soutien pour le maintien de l’autonomie des collectivitĂ©s territoriales et la prĂ©servation de leurs moyens d’action.
10- Questions diverses.
LISTE DES DĂLIBĂRATIONS EXAMINĂES EN SĂANCE DU 12 SEPTEMBRE 2024
PROCĂS VERBAL DE LA SĂANCE DU 09 AVRIL 2024
Conseil municipal du jeudi 12 septembre 2024
La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le jeudi 12 septembre 2024 à 19h00 dans la salle polyvalente communale :
1- Approbation du procÚs verbal de la précédente séance du conseil
2- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
3- Délibération déléguant la compétence pour délivrer une modification de permis de construire si le Maire est intéressé
4- Questions diverses
LISTE DES DĂLIBĂRATIONS EXAMINĂES EN SĂANCE DU 09 AVRIL 2024
