COMMUNE DE SAINT-TRINIT

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le mercredi 17 janvier 2024 à 18h45 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

1- Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal

2- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

3- Décision modificative N°1

4- Délibération déléguant la compétence pour délivrer un permis de construire si le Maire est intéressé

5- Décision modificative N°2

6- Questions diverses

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 11 décembre 2023 à 18h45 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

1- Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal

2- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

3- Organisation du recensement de la population en 2024 sur le territoire de la commune de Saint-Trinit

4- Modification des bénéficiaires du RIFSEEP

5- Prescription de la déclaration de projet avec mise en compatibilité du PLU pour permettre l’extension d’un parc photovoltaïque sur le secteur du Silo Frontevade-l’Argau et définition des objectifs et des modalités de la concertation

6- Nature et durée des Autorisations Spéciales d’Absence

7- Questions diverses

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le jeudi 26 octobre 2023 à partir de 18h45 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

1- Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal

2- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

3- Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le CDG84

4- Suppression du poste d’adjoint administratif à temps non complet

5- Approbation des rapports sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement du Syndicat du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable et d’Assainissement de la région de Sault pour l’exercice 2022

6- Décision modificative N°1

7- Convention de mise à disposition pour l’installation d’un poste de transformation électrique par ENEDIS situé “Claux du puits”

8- Questions diverses

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le mardi 25 juillet 2023 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale)

Ordre du jour :

1 – Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal

2 – Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

3 – Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet catégorie C

4 – Adoption de la modification des statuts du syndicat mixte de gestion du parc naturel régional Mont-Ventoux

5 – Participation des communes bénéficiaires de la dotation biodiversité et aménités rurales

6 – Questions diverses