COMMUNE DE SAINT-TRINIT

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le mardi 09 avril 2024 à 19h00 dans la salle polyvalente communale :

Ordre du jour :

1 – Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Municipal du 25/03/2024

2 – Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

3 – Subventions accordées aux associations pour 2024

4 – Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024

5 – Adoption du budget primitif communal 2024

6 – Questions diverses

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 25 mars 2024 à 19h00 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

1- Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal

2- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

3- Bilan de la concertation et arrêt du projet de mise en compatibilité du PLU – Extension d’un parc photovoltaïque sur le secteur du Silo Fontrevade- L’Argau

4- État des indemnités versées aux élus pour 2023

5- Approbation du compte de gestion 2023

6- Approbation du compte administratif 2023

7- Affectation du résultat 2023

8- Questions diverses

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le mercredi 17 janvier 2024 à 18h45 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

1- Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal

2- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

3- Décision modificative N°1

4- Délibération déléguant la compétence pour délivrer un permis de construire si le Maire est intéressé

5- Décision modificative N°2

6- Questions diverses

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 11 décembre 2023 à 18h45 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

1- Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal

2- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

3- Organisation du recensement de la population en 2024 sur le territoire de la commune de Saint-Trinit

4- Modification des bénéficiaires du RIFSEEP

5- Prescription de la déclaration de projet avec mise en compatibilité du PLU pour permettre l’extension d’un parc photovoltaïque sur le secteur du Silo Frontevade-l’Argau et définition des objectifs et des modalités de la concertation

6- Nature et durée des Autorisations Spéciales d’Absence

7- Questions diverses