COMMUNE DE SAINT-TRINIT

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 03 avril 2023 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale)

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
• Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
• Conclusion de la concertation préalable de la population pour le projet de création du parc photovoltaïque « Bory »
• Adoption de la modification des statuts du SIEAPA de la région de Sault
• Désignation du représentant de la commune, délégué à la Mission Locale du Comtat Venaissin
• Désignation d’un conseiller pour intervenir et prendre les décisions en matière d’urbanisme si le Maire est intéressé par un projet
• Etat des indemnités versées aux élus pour 2022
• Approbation du Compte de gestion 2022
• Approbation du compte administratif 2022
• Affectation du résultat 2022
• Vote des subventions aux associations pour 2023
• Détermination des dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
• Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023
• Adoption du budget primitif communal 2023
• Questions diverses

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
3. Reversement de la part communale de la Taxe d’Aménagement à la Communauté de Communes Ventoux Sud
4. Convention de participation aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques de Sault
5. Questions diverses

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Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Municipal
2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
3. Approbation des Rapports Annuels des Prix et de la Qualité des Services Publics d’Alimentation en eau potable, d’Assainissement collectif et d’assainissement non collectif pour 2021
4. Décision modificative au budget 2022
5. Présentation du Bilan de concertation préalable de la population relative au projet de création du parc photovoltaïque “Bory”
6. Questions diverses

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