COMMUNE DE SAINT-TRINIT

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le jeudi 26 octobre 2023 à partir de 18h45 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

1- Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal

2- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

3- Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le CDG84

4- Suppression du poste d’adjoint administratif à temps non complet

5- Approbation des rapports sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement du Syndicat du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable et d’Assainissement de la région de Sault pour l’exercice 2022

6- Décision modificative N°1

7- Convention de mise à disposition pour l’installation d’un poste de transformation électrique par ENEDIS situé “Claux du puits”

8- Questions diverses

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le mardi 25 juillet 2023 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale)

Ordre du jour :

1 – Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal

2 – Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

3 – Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet catégorie C

4 – Adoption de la modification des statuts du syndicat mixte de gestion du parc naturel régional Mont-Ventoux

5 – Participation des communes bénéficiaires de la dotation biodiversité et aménités rurales

6 – Questions diverses

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 03 avril 2023 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale)

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
• Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
• Conclusion de la concertation préalable de la population pour le projet de création du parc photovoltaïque « Bory »
• Adoption de la modification des statuts du SIEAPA de la région de Sault
• Désignation du représentant de la commune, délégué à la Mission Locale du Comtat Venaissin
• Désignation d’un conseiller pour intervenir et prendre les décisions en matière d’urbanisme si le Maire est intéressé par un projet
• Etat des indemnités versées aux élus pour 2022
• Approbation du Compte de gestion 2022
• Approbation du compte administratif 2022
• Affectation du résultat 2022
• Vote des subventions aux associations pour 2023
• Détermination des dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
• Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023
• Adoption du budget primitif communal 2023
• Questions diverses