COMMUNE DE SAINT-TRINIT

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le mardi 25 juillet 2023 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale)

Ordre du jour :

1 – Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal

2 – Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

3 – Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet catégorie C

4 – Adoption de la modification des statuts du syndicat mixte de gestion du parc naturel régional Mont-Ventoux

5 – Participation des communes bénéficiaires de la dotation biodiversité et aménités rurales

6 – Questions diverses

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 03 avril 2023 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale)

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
• Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
• Conclusion de la concertation préalable de la population pour le projet de création du parc photovoltaïque « Bory »
• Adoption de la modification des statuts du SIEAPA de la région de Sault
• Désignation du représentant de la commune, délégué à la Mission Locale du Comtat Venaissin
• Désignation d’un conseiller pour intervenir et prendre les décisions en matière d’urbanisme si le Maire est intéressé par un projet
• Etat des indemnités versées aux élus pour 2022
• Approbation du Compte de gestion 2022
• Approbation du compte administratif 2022
• Affectation du résultat 2022
• Vote des subventions aux associations pour 2023
• Détermination des dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
• Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023
• Adoption du budget primitif communal 2023
• Questions diverses

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
3. Reversement de la part communale de la Taxe d’Aménagement à la Communauté de Communes Ventoux Sud
4. Convention de participation aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques de Sault
5. Questions diverses

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