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Category: Conseils Municipaux

Les compte-rendus des Conseils Municipaux

Prochain Conseil Municipal du 04/02/2020

Prochain Conseil Municipal du 04/02/2020

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mardi 04 février 2020 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu de la précédente séance du Conseil Municipal
  2. Compte rendu des décisions du maire
  3. Adoption des restes à réaliser
  4. Prise en charge des dĂ©penses d’investissement avant le vote du budget
  5. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 10/12/2019

Prochain Conseil Municipal du 10/12/2019

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mardi 10 décembe 2019 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu de la précédente séance du Conseil Municipal
  2. DĂ©cision modificative n° 3 au BP 2019 – Virement de crĂ©dits – Couverture des AttĂ©nuations de produits – Chapitre 014
  3. Demande de modification du CDST 2017/2019 pour le financement de l’acquisition des plaques de noms de rues et de numĂ©ros de bĂątiments dans le cadre du plan d’adressage engagĂ© par la commune
  4. Questions diverses

Prochain Conseil Municipal du 29/10/2019

Prochain Conseil Municipal du 29/10/2019

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mardi 29 octobre 2019 Ă  partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu de la précédente séance du Conseil Municipal
  2. Décisions prises par le Maire entre le 17 septembre 2019 et le 29 octobre 2019 dans le cadre de la délégation accordée par délibération n° 25/2018 du 28 mai 2018
  3. Bilan de la concertation et arrĂȘt du projet de PLU
  4. ArrĂȘt du projet de dĂ©nomination des voies dans le cadre de la dĂ©marche d’adressage de la commune
  5. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 17 septembre 2019

Prochain Conseil Municipal du 17 septembre 2019

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mardi 17 septembre 2019 Ă  partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu de la précédente séance du Conseil Municipal
  2. Décisions prises par le Maire entre le 02 juillet 2019 et le 17 septembre 2019 dans le cadre de la délégation accordée par délibération n° 25/2018 du 28 mai 2018
  3. Approbation de la Charte du Parc Naturel RĂ©gional du Mont-Ventoux et de ses annexes
  4. Adoption des rapports sur le prix et la qualitĂ© des services publics de l’eau potable et de l’assainissement du siaepa de la rĂ©gion de Sault pour l’exercice 2018
  5. DĂ©cision Modificative Budget Primitif 2019 (amortissements frais d’étude non suivi de travaux depuis plus de 2 ans, crĂ©dits supplĂ©mentaires rĂ©habilitation maison du village (avenant pose radiateurs et raccordements Ă©lectricitĂ©, eau, assainissement)
  6. Questions diverses :
    • AmĂ©lioration de l’accessibilitĂ© des services publics numĂ©riques ; date prĂ©visionnelle de transmission au SDIF de la dĂ©libĂ©ration de normalisation des adresses (nomination et numĂ©rotation des voies) et nombre d’adresses concernĂ©es
    • Recensement des zones concernĂ©es par un problĂšme de couverture mobile
    • Élaboration du PLU ; concertation de la population
    • Entretien salle polyvalente et Ă©glise
Prochain Conseil Municipal du 02 juillet 2019

Prochain Conseil Municipal du 02 juillet 2019

Le prochain conseil Municipal se tiendra le mardi 02 juillet 2019 Ă  partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu de la précédente séance du Conseil Municipal
  2. Décisions prises par le Maire entre le 13 mai et le 02 juillet 2019 dans le cadre de la délégation accordée par délibération n° 25/2018 du 28 mai 2018
  3. Motion de soutien aux agents de la DGFIP
  4. Mise en place d’un groupe de travail afin de finaliser l’opĂ©ration de dĂ©nomination et numĂ©rotation des voies et en dĂ©terminer le coĂ»t pour effectuer la demande de subvention dans le cadre du CDST 2017/2019
  5. Questions diverses
    • Avancement des travaux de rĂ©habilitation de la maison du village en deux logements locatifs sociaux
    • Avancement de la procĂ©dure d’élaboration du PLU
    • RĂ©paration plomberie et remplacement de matĂ©riel du Bistrot
    • Entretien salle polyvalente
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