PROCĂS VERBAL DE LA SĂANCE DU 09 AVRIL 2024
Conseil municipal du jeudi 12 septembre 2024
La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le jeudi 12 septembre 2024 à 19h00 dans la salle polyvalente communale :
1- Approbation du procÚs verbal de la précédente séance du conseil
2- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
3- Délibération déléguant la compétence pour délivrer une modification de permis de construire si le Maire est intéressé
4- Questions diverses
LISTE DES DĂLIBĂRATIONS EXAMINĂES EN SĂANCE DU 09 AVRIL 2024
ProcÚs verbal de la séance du 25 mars 2024
Prochain Conseil Municipal le 09 avril 2024
La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le mardi 09 avril 2024 à 19h00 dans la salle polyvalente communale :
Ordre du jour :
1 – Approbation du procĂšs-verbal de la prĂ©cĂ©dente sĂ©ance du Conseil Municipal du 25/03/2024
2 – DĂ©cisions prises par le Maire dans le cadre de ses dĂ©lĂ©gations
3 – Subventions accordĂ©es aux associations pour 2024
4 – Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024
5 – Adoption du budget primitif communal 2024
6 – Questions diverses
Liste des délibérations examinées en séance du 25/03/2024
ProcÚs verbal de la séance du 17/01/2024
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DU 25/03/2023
La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 25 mars 2024 à 19h00 (salle polyvalente communale).
Ordre du jour :
1- Approbation du procÚs-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
2- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
3- Bilan de la concertation et arrĂȘt du projet de mise en compatibilitĂ© du PLU – Extension d’un parc photovoltaĂŻque sur le secteur du Silo Fontrevade- L’Argau
4- Ătat des indemnitĂ©s versĂ©es aux Ă©lus pour 2023
5- Approbation du compte de gestion 2023
6- Approbation du compte administratif 2023
7- Affectation du résultat 2023
8- Questions diverses
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DU 17/01/2024
La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le mercredi 17 janvier 2024 à 18h45 (salle polyvalente communale).
Ordre du jour :
1- Approbation du procÚs-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
2- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
3- Décision modificative N°1
4- Délibération déléguant la compétence pour délivrer un permis de construire si le Maire est intéressé
5- Décision modificative N°2
6- Questions diverses