Prochain Conseil Municipal du 08/04/2021
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 08 avril 2021 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale).
Compte tenu de la crise liée à l’épidémie de Covid-19, cette séance pourra se dérouler sans que le public soit autorisé à y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
- Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
- Instauration du Droit de Préemption Urbain
- Obligation de dépôt de déclaration préalable à édification de clôtures
- Obligation de dépôt de permis de démolir
- Renouvellement de la convention de prestation de service d’instruction des demandes d’autorisation du droit des sols avec la CoVe
- Adhésion à un organisme extérieur
- Subventions aux associations 2021
- Taux d’imposition des taxes directes locales 2021
- Vote du budget 2021
- Questions diverses
Procès-verbal du Conseil municipal du 09/03/2021
Prochain Conseil Municipal du 09/03/2021
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 09 mars 2021 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).
Compte tenu de la crise liée à l’épidémie de Covid-19, cette séance pourra se dérouler sans que le public soit autorisé à y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Municipal
- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
- Approbation du compte de Gestion 2020
- Approbation du Compte Administratif 2020
- Affectation du Résultat 2020
- Approbation du Plan local d’Urbanisme
- Programme de rénovation de voirie 2021/2022
- Questions diverses
Procès-verbal du Conseil municipal du 02/02/2021
Prochain Conseil Municipal du 02/02/2021
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 02 février 2021 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).
Compte tenu de la crise liée à l’épidémie de Covid-19, cette séance pourra se dérouler sans que le public soit autorisé à y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Municipal
2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
3. Dispositif d’Assistance aux Collectivités Territoriales Vauclusiennes (DACT84)
4. Programme de rénovation de voirie 2021, plan de financement, demandes de subventions
5. Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse
6. Questions diverses
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15/12/2020
Procès-verbal du Conseil Municipal du 20/10/2020
Prochain Conseil Municipal du 20/10/2020
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 20 octobre 2020 partir de 19h00 (salle polyvalente communale).
Compte tenu de la crise liée à l’épidémie de Covid-19, cette séance pourra se dérouler sans que le public soit autorisé à y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
- Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
- Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs / Demande de liste de propositions de la DGFIP
- Approbation des rapports annuels du prix et de la qualité des services publics de l’alimentation en eau potable, de l’assainissement collectif, de l’assainissement non collectif
- Subvention à une association (demande tardive)
- Décision modificative n° 2 / Enquête publique PLU
- Questions diverses
