CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 19 DÉCEMBRE 2024

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 19 DÉCEMBRE 2024

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le jeudi 19 décembre 2024 à 19h00 dans la salle polyvalente communale :

1- Mise à jour du tableau des conseillers municipaux suite au décÚs de M. Claude SUZAN.

2- Approbation du procÚs-verbal de la séance précédente.

3- Décisions prises par me Maire dans le cadre de ses délégations.

4- Approbation du rapport triennal (2020-2023) sur l’artificialisation de sols sur le territoire de la commune de Saint-Trinit.

5- AdhĂ©sion Ă  l’agence technique dĂ©partementale VAUCLUSE INGENIERIE.

6- Mise en place d’un contrat de prĂ©voyance obligatoire au profit des agents et participation au financement.

7- DĂ©limitation des ZAPER.

8- DĂ©signation du rĂ©fĂ©rent dĂ©ontologue des Ă©lus et adhĂ©sion Ă  la mission d’assistance et de conseil mis en place par le CDG84.

9- Motion de soutien pour le maintien de l’autonomie des collectivitĂ©s territoriales et la prĂ©servation de leurs moyens d’action.

10- Questions diverses.

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