Prochain Conseil de Janvier 2017

Prochain Conseil de Janvier 2017

Le prochain conseil est arrĂȘtĂ© Ă  la date du mardi 31 janvier 2017 Ă  18h00

 

Administration Générale

1/ Approbation du compte rendu de la précédente séance du Conseil Municipal

2/ PrĂ©sentation du rapport 2015 sur le prix et la qualitĂ© du service public de l’eau potable, de l’assainissement collectif, de l’assainissement non collectif. SIAEPA de la RĂ©gion de Sault

3/ Modification des statuts de la Communauté de Communes Ventoux Sud

Finances

4/ Indemnité de Monsieur le Maire

5/ Adoption des restes à réaliser

6/ Prise en charge des dĂ©penses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2017.

7/ Tarif des concessions de terrain dans le cimetiĂšre communal

8/ Approbation du Compte de Gestion 2016. Budget commune

9/ Approbation du compte administratif 2016

10/ Affectation du RĂ©sultat d’exploitation 2016

11/ Subventions accordées aux associations

Divers

12/ Questions diverses

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