Prochain Conseil d’AoĂ»t 2016

Prochain Conseil d’AoĂ»t 2016

Le prochain conseil est arrĂȘtĂ© Ă  la date du lundi 22 AoĂ»t 2016 Ă  19h00:

Administration Générale

1/ Approbation du compte rendu de la précédente séance du Conseil Municipal

2/ Motion pour le soutien de la Trésorerie de Mormoiron

3/ Extension de la Salle des FĂȘtes : autorisation de poursuivre l’opĂ©ration

Urbanisme

4/ RĂ©siliation de la convention avec la DDT (Direction DĂ©partementale des Territoires) pour l’instruction des autorisations d’urbanisme et actes relatifs Ă  l’occupation des sols.

Voirie

5/ Dénomination et numérotation des voies communales

Assurance

6/ Contrat d’assurances des risques statutaires

7/ RĂ©siliation du contrat d’assurance avec Groupama et autorisation Ă  Monsieur le Maire Ă  signer deux contrats d’assurances avec la MAÏF

Accessibilité

8/ DĂ©signation d’un bureau d’étude concernant l’accessibilitĂ© des ERP (Etablissements Recevant du Public)

Finances

9/ 1Ăšre dĂ©cision modificative – opĂ©ration 108 « Extension de la Salle des FĂȘtes »

10/ 2Ăšme dĂ©cision modificative – opĂ©ration 114 « Extension de la Mairie »

11/ 3Ăšme dĂ©cision modificative – opĂ©ration 116 « DĂ©nomination et numĂ©rotation des voies communales »

12/ 4Ăšme dĂ©cision modificative – opĂ©ration 117 « Mise en accessibilitĂ© des ERP »

Divers

13/ Questions diverses

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