Le prochain conseil est arrêté à la date du jeudi 24 mars 2016 à 18h30:

1 Approbation du compte rendu de la précédente séance
2 Approbation du Compte de Gestion 2015. Budget commune
3 Approbation du Compte de Gestion 2015. Budget CCAS
4 Approbation des Comptes Administratifs 2015
5 Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2015
6 Impôts locaux : vote des taux – exercice 2016
7 Subventions accordées aux associations
8 Approbation du Budget 2016 de la Commune
9 Mise en place du RIFSEEP
10 Conditions et tarifs de la location de la salle des fêtes
11 Avis de la Commune sur la pose des compteurs Linky
12 Approbation de la convention de prestation de service d’instructions des demandes d’autorisation et actes relatifs à l’occupation des sols entre la COVE et la Commune de Saint Trinit.
13 Taxe d’aménagement
14 Questions diverses