Prochain Conseil de Septembre 2015

Prochain Conseil de Septembre 2015

Le prochain Conseil est arrĂȘtĂ© Ă  la date du mardi 29 septembre 2015 Ă  18h30:

1/ Restauration registre Ă©tat civil : demande de subvention au Conseil DĂ©partemental
2/ Acquisition fonciĂšre en vue de la rĂ©alisation de deux logements communaux locatifs conventionnĂ©s : demande d’aide auprĂšs du DĂ©partement avec approbation des termes du contrat d’engagement et du plan de financement.
3/ Travaux de rénovation de menuiserie PVC du Bistrot de Saint Trinit : demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2016.
4/ Indemnité de conseil au Comptable Public
5/ Suppression du CCAS
6/ Maintien ou non en tant que dĂ©lĂ©guĂ© titulaire de la 3Ăšme adjointe Ă  la Commission Communale d’Appel d’Offre.
7/ Maintien ou non de la 3Ăšme adjointe dans ses fonctions
8/ DĂ©termination du nombre du poste d’adjoint suite au maintien ou non de la 3Ăšme adjointe dans ses fonctions.
9/ Commission d’Appel d’Offres, Commission Consultative d’ouverture des plis : dĂ©signation ou non d’un nouveau dĂ©lĂ©guĂ© titulaire suite au maintien ou non de la 3Ăšme adjointe Ă  la Commission.
10/ Questions diverses.

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