PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DU 11/12/2023

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DU 11/12/2023

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 11 décembre 2023 à 18h45 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

1- Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal

2- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

3- Organisation du recensement de la population en 2024 sur le territoire de la commune de Saint-Trinit

4- Modification des bénéficiaires du RIFSEEP

5- Prescription de la déclaration de projet avec mise en compatibilité du PLU pour permettre l’extension d’un parc photovoltaïque sur le secteur du Silo Frontevade-l’Argau et définition des objectifs et des modalités de la concertation

6- Nature et durée des Autorisations Spéciales d’Absence

7- Questions diverses

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