Prochain Conseil Municipal du 19/12/2022

Prochain Conseil Municipal du 19/12/2022

Ordre du jour

  1. Approbation du procÚs-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
  2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
  3. Reversement de la part communale de la Taxe d’AmĂ©nagement Ă  la CommunautĂ© de Communes Ventoux Sud
  4. Convention de participation aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques de Sault
  5. Questions diverses
    error
    Les commentaires sont clos.
    error

    Vous souhaitez ĂȘtre informĂ© de l'actualitĂ© de Saint-Trinit ? Abonnez-vous !